Page 2 - TOULOUSE, VILLE DU CAPITOULAT ET DES CAPITOULS

Les capitouls étaient, depuis le Moyen Age, les habitants élus par les six quartiers de
Toulouse pour constituer le conseil municipal de la ville.

Du fait que Toulouse était une ville ayant le droit de justice et de se défendre, ainsi
que la seigneurie d'un vaste territoire alentour, leurs attributions étaient non
seulement administratives, mais judiciaires et militaires.

Leurs fonctions étaient reconnues par le roi comme nobles et anoblissantes.
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L'établissement du parlement de Toulouse au 14 siècle réduisit leurs prérogatives
judiciaires.
Le 17 novembre 1400, les Capitouls de Toulouse obtiennent du roi Charles VI d'être à
nouveau au nombre de douze. Avec la Révolution française, le capitole est dissous en
même temps que toutes les autres institutions locales (parlement, université, etc.)

L'institution d'un capitoulat à Toulouse date du comte Alphonse Jourdain, fils de
Raymond IV de Toulouse.

Les conseillers du comte forment avec les juges du comte un chapitre, dit le
capitolum. Cette cour, au temps des croisades, juge les procès entre les marchands.
Les membres de ce collège municipal adoptent le titre de consuls, puis de capitouls.
En 1147, Alphonse Jourdain rédige les privilèges et fixe à 24 le nombre des consuls. Il
y a six quartiers à Toulouse, il désigne alors six notables pour abriter et juger les

affaires commerciales.
En 1152, Raymond V rédige une charte considérée comme le premier règlement
municipal.
Le chapitre comprend alors quatre juges, deux avocats et six capitulaires. Les

capitulaires prennent peu à peu le pouvoir en éliminant les avocats et juges et, en
1188, les capitouls profitent d'une guerre entre Raymond V de Toulouse et les rois
d'Angleterre et d'Aragon pour arracher l'autonomie.
Le comte confirme le pouvoir des consuls à la foule devant le parvis de l'église Saint-
Pierre des Cuisines.

Les consuls ont désormais le pouvoir de police et de justice, le pouvoir réglementaire,
le pouvoir de fixer et relever les impôts, le pouvoir de gérer une milice et de faire la
guerre. Le comte Raymond V capitule et les consuls lui jurent fidélité. C'est la mise
en place des capitouls.

En 1438, la ville est divisée en huit capitoulats. Les capitouls sont élus le 25 novembre
et ceci pour un an.

En 1645, le roi nomme depuis Paris les capitouls malgré les remontrances de la ville
qui estime qu'elle seule peut élire ses magistrats.

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